Résultats pour "réglementation"
Organismes publics d'intérêt général
La diversité des activités et projets menés par Aéroports de Paris conduit naturellement le groupe à être en contact avec de nombreux organismes publics ou d’intérêt général...
Réduire le bruitLa réduction du bruit passe par un ensemble de mesures impliquant tous les partenaires...
La loi de 1992
La loi du 31 décembre 1992, première loi globale sur le bruit instaure des mesures de prévention des émissions sonores, réglemente certaines activités...
Les institutions européennesL'Union européenne (EU) n'a de compétences exclusives que dans les domaines de l...
Le Conseil européen qui siège à Strasbourg fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants. Composé de 15 chefs d’état et de go...
Le cadre juridique de l’espace aérien
Les fondements de la réglementation de l’espace aérien
La réglementation de l’espace aérien actuelle se fonde essentiellement sur la convention de Chicago, ratifiée en1944 et appliquée à partir de 1947. Depuis, l’appareil...
Les compagnies aériennesIl existe plus d’un millier de compagnies aériennes dans le monde. Plus de la moitié...
Les low-cost représentent 20 % du trafic européen. Elles pourraient atteindre 40 % dans moins de dix ans. Les charters appartiennent à des géants du tourisme comme Corsair...
Le Plan régional de la qualité de l'air (PRQA)Le Plan régional de la qualité de l'air (PRQA) fixe les orientations à moyen et long...
Le Plan régional de la qualité de l'air (PRQA) fixe les orientations à moyen et long terme permettant de prévenir ou de réduire la pollution atmosphérique afin d'atteindre...